Consentement judiciaire au départ de l'un des parents avec l'enfant

Dans le contexte du souhait d'émigration de l'un des parents, le tribunal doit décider, sous la prémisse du départ, si le bien-être de l'enfant est mieux préservé s'il part avec le parent qui souhaite émigrer ou s'il reste avec le parent qui reste. Si les parents ont décidé ensemble, pendant la vie commune, de faire garder l'enfant par un tiers, ils doivent être tenus par leur décision commune et l'un des parents ne peut pas, au moment de la séparation, revendiquer soudainement la garde de l'enfant par lui-même. Il n'est pas non plus dans l'intérêt de l'enfant de grandir durablement dans la dépendance de l'aide sociale ou à la limite du minimum vital au profit de la garde personnelle. La décision du juge concernant le déménagement, qui doit se substituer à l'accord de l'autre parent, doit reposer sur une base concrète. C'est pourquoi les contours du déménagement doivent être définis, sans que les détails exacts (comme l'adresse de résidence à l'étranger) puissent être exigés (ATF 5A_555/2023).

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